Mentions légales

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1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://byzacademie.com, est édité par :

Dénomination sociale : LEARNYWEB
Forme juridique : SARL
Capital social : 8 000 euros
Siège social : 5 avenue Carnot, 91300 Massy
RCS : Inscrite au RCS de Evry sous le numéro 819454588
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR44819454588
Email de contact : contact@learnyweb-byz.com

2. Directeur de la publication

Nom et Prénom : MORI Manuel
Adresse email de contact : contact@learnyweb-byz.com

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse du siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, États-Unis.
Numéro de téléphone : +1 415-639-9034.

4. Activité de Formation

La société LEARNYWEB est enregistrée en tant qu'organisme de formation sous le numéro 11911152091. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. Le site présente des services de formation dont l'éligibilité aux financements (AGEFICE) fait l'objet d'une étude gratuite.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, supports pédagogiques, vidéos) relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

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7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.